Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE EN HABIT NOIR
BELIN S.A. (société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1693718
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000
ORANGE EN HABIT NOIR de BELINfranÇaise

Présentation de la marque ORANGE EN HABIT NOIR

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BELINfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGE EN HABIT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELINfranÇaise domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91 RIS-ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque ORANGE EN HABIT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE EN HABIT NOIR est expirée depuis le 3 janvier 2000.

BELINfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : COOKIES LAND , REBECCA , CASCADE , CONVERSATION , BLANC DE BLANCS , PIGALLE , TICAO , SNACK-PLUME , FLASH , KINIKOU


BELIN S.A. (société anonyme franÇaise) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91 RIS-ORANGIS - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Pâtisserie à base de chocolat et d'orange